Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement du site

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, nous ne saurons être tenus responsables d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

5. Liens hypertextes

Les sites internet peuvent proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.ZinElec ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

ZinElec ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

6. Données personnelles

Ce site est un site vitrine. Aucune donnée personnelle n'est collectée lors de votre navigation sur https://zinelec.fr.

Les seules données personnelles que nous collectons sont celles que vous nous transmettez volontairement via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, ville et message).

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://zinelec.fr est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Perpignan.